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Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 16 septembre 2013

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1.2 L’utilisateur ne peut s’inscrire qu’une seule fois.

1.2 L’inscription au site comprend à l’abonnement à la lettre d’information mensuelle envoyée par courriel. Vous pouvez vous désabonner de cette lettre à tout moment, et ce directement sur le site.

2. Durée de l’adhésion

2.1 La qualité de membre n’est pas limitée dans le temps.

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2.3 Toulangues.org se réserve le droit de suspendre ou supprimer immédiatement votre compte s’il est jugé que vous enfreignez une des conditions de cet accord.

3. Prix

3.1 L’inscription et l’utilisation des services de Toulangues.org sont gratuits.

3.2 Toulangues.org est un site sans publicité, géré par l’association Toulangues, et repose sur le travail bénévole. L’hébergement du site est financé par les cotisations des adhérents de l’association Toulangues.

3.2 L’adhésion à l’association Toulangues n’est pas conditionné à la qualité de membre du site. Vous pouvez être
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4. Conditions d’utilisation

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6. Contenu, accessibilité et responsabilité

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8. Dispositions finales

8.1 Dans la mesure où certains termes de cet accord seraient non valides, illégaux, non exécutoires, ou en conflit avec les stipulations d’une autre juridiction, la validité, la légalité, et l’application des stipulations restantes ne seront pas affectées.